ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 Juin 2026

III. Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

IV. FINANCES

1) Décision Budgétaire Modificative N° 1
2) Adhésion éventuelle à l’AFL – Agence France Locale (Banque des Collectivités)
3) Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de France du Pas-de-Calais pour les Communes sinistrées suite aux incendies de la saison estivale 2026
4) Versement d’une subvention exceptionnelle à la Protection Civile afin de soutenir les populations en faveur des communes sinistrées suite aux incendies de la saison estivale 2026
5) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
6) Convention mission audit Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
7) Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
8) Demande d’adhésion et de partenariat de la Ville d’Hersin-Coupigny auprès de l’Agence d’Urbanisme de l’Artois
9) Comité Départemental Olympique et Sportif du Pas-de-Calais (CDOS62) – Demande d’adhésion au Club Olympe – Service des Sports
10) Convention – Intervenant ateliers gymnastiques à destination des séniors
11) Fixation et recouvrement d’une cotisation pour la participation aux séances de gymnastique séniors
12) Voyage Municipal du 17 mai 2027 au 23 mai 2027 à Munster en Alsace
13) Délibération tarif classes de découverte 2027 – Fixation de la participation des familles
14) Adhésion ANDES

V. ADMINISTRATION GENERALE
15) Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
16) Modification de la délibération DCM n°7 du 25 juin 2026 relative à la rémunération des emplois d’engagement éducatif
17) Création d’emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
18) Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du 62 pour la mise en place du coffre-fort numérique agent
19) Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du 62 pour la mise à disposition de locaux pour l’organisation d’examen
20) Présentation du Rapport Social Unique 2025
21) Renouvellement d’un CMJ et désignation d’un représentant
22) Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes – CMJ
23) Convention avec Noeux environnement
24) Convention avec le SDIS (Mise à disposition gratuite)

VI. AFFAIRES SCOLAIRES
25) Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux scolaires dans le cadre du projet de liaison CM2 – 6ème

VII. ENFANCE – JEUNESSE
26) Convention de partage d’information avec la CAF et la MSA – Lutte contre l’évitement scolaire
27) Perception des redevances scolaires

VIII. INTERCOMMUNALITE
28) CABBALR – Avis du Conseil Municipal du rapport sur la mise en œuvre de la politique de la Ville consultation des communes et des Conseils Citoyens
29) CABBALR – Convention d’attribution de la subvention pour le renouvellement de fonds documentaire de la bibliothèque
30) SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Convention de mise à disposition du Pôle Enfance Jeunesse pour les ateliers d’éveil du Relais Petite Enfance – Délibération convention mise à disposition bâtiments publics pour les partenaires publics
31) SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Rapport d’activité de l’année 2025
32) SIVOM de la Communauté du Béthunois – Rapport de l’année 2025
33) Agence de l’Eau Artois- Picardie – Rapport d’activité de l’année 2025