Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 17 mars 2022 à 19h00
2022-03-17T19:00:00+01:00
2022-03-17T19:15:00+01:00
Où :
Salle des Fêtes
Pl. de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle des Fêtes | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2021

III. COMMUNICATION

• Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

IV. FINANCES

1) Rapport d’Orientation Budgétaire
2) Constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers
3) Versement d’une subvention exceptionnelle au Futsal Club
4) Indemnité forfaitaire aux enseignants encadrant le séjour en classes de découverte
5) Fixation des tarifs pour le séjour municipal dans le cadre des accueils de loisirs de juillet 2022 à Grandcamp-Maisy
6) Prise en charge des frais relatif au séjour en classe de mer pour un élève Hersinois scolarisé à Liévin
7) Renouvellement de l’adhésion de la Commune à l’Association La Vie Active

V. ADMINISTRATION GENERALE

8) Mandat spécial pour quatre élus en déplacement à Revel Méolans
9) Modification des délégations à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
10) Mise à jour du tableau des effectifs
11) Mise en place des 1 607 h à la structure Multi-Accueil « Les Marmots » et le service animation

VI. ENFANCE – JEUNESSE

12) Renouvellement d’emplois d’engagement éducatif

VII. INTERCOMMUNALITE

13) SIVOM de la Communauté du Bruaysis –Retrait de la Commune de Lozinghem
14) CABBALR – Présentation de la charte de co-construction du PLUI valant PLH

VIII. URBANISME

15) Demande d’autorisation d’urbanisme du Maire au nom de la Commune

• Questions diverses

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