Arrêtés Municipaux

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Afficher un anciens arrêté municipal concernant : Tous les arrêtés Anciens Arrêtés ... 916491649164915891589158915291529152912691269126912491249124912391239123911791179117911491149114910191019101907590759075907190719071906790679067904890489048904590459045904390439043903990399039902190219021901190119011899489948994893489348934893089308930888988898889888488848884Arrêté portant ouverture de la salle des fêtes – N°20-102887788778877886388638863885288528852Arrêté portant réouverture des étangs de La Claire Fontaine – N°20-99880088008800878987898789878787878787878287828782872087208720Arrêté portant à la réouverture du cimetière – N°20-91871687168716Circulation Rue Victor Hugo et Jean Jaurès – N°20-90865986598659Installation d’un coffret pour la Fibre rue Emile Basly – N°20-89865586558655862986298629Restriction de circulation rue Jean Jaurès – N°20-87857685768576Arrêté de circulation Boulevard de la Fosse N°10 – N°20-86857285728572Restriction de circulation Rue Victor Hugo de août à octobre – N°20-85854485448544Arrêté de circulation rue Curé – N°20-83854185418541Arrêté de circulation Rue Poznan et Boulvard Castelneau – N°20-84846384638463Arrêté portant au couvre-feu de 21h à 5h – N°20-82843684368436Arrêté portant ouverture exceptionnelle de la salle des fêtes pour installation du Conseil Municipal – N°20-81841884188418Arrêté portant fermeture des lieux publics de la commune841084108410Le décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid 19836383638363Arrêté portant interdiction d’utilisation des équipements sportifs communaux – N°20-80835183518351Restriction de circulation Rue Emile Combes – N°20-76834783478347Dépôt d’une benne sur la voie public – N°2077833583358335Restriction de circulation Rue Romain Rolland – N°20-75832683268326Circulation restreinte dans les rues E. Vaillant et A. Dhesse – N°20-72832283228322Circulation restreinte dans les rues E. Vaillant et A. Dhesse – N°20-71829782978297échafaudage et dépôt de benne sis 2, rue Jean Jaurès – N°69 et 70828282828282Restriction de circulation au 52 bis rue Jean Jaurès – N°20-66827882788278Restriction de circulation Rue E. Basly, V. Hugo et J. Jaurès – N°20-65826382638263Restriction de la Circulation au 130, rue Victor Hugo – N°20-67823782378237Restriction de circulation, 23 Rue Arthur Lamendin – N°20-64823082308230Dépôt d’une benne rue des Hirondelles – N°20-62822682268226Restriction de circulation et stationnement, rue Alexandre Dhesse – N°20-61821382138213Procès verbal provisoire 64 bis rue Emile Zola821182118211Restriction de circulation pour les 4 jours de Dunkerque – N°20-31820982098209Circulation restreint rue Jean Jaurès – N°20-60820282028202Utilisation des terrains de football – N°20-61819581958195819381938193Règlement de circulation temporaire rue Arthur Lamendin – N°20-59819181918191Stationnement d’un Camion au 27 rue Emile Basly – N°20-57818481848184Circulation Cité de Coupigny – N°20-56815881588158Restriction de circulation au 29 place de la liberté – N°20-53811381138113Permis de construire 25 place de la Liberté811081108110Circulation rue Jules Ferry – N°20-24810581058105Circulation rue de Bracquencourt – N°20-23810181018101Changement coffret Gaz, rue Romain Rolland – N°20-20808880888088Préemption d’un bien sis rue Lamendin – N°19-216807780778077Cimetière : Procès verbal d’état d’abandon807580758075Échafaudage au 83, rue Jean Jaurès – N°20-16804980498049Désaffection d’un chemin rural, sis rue de la Gendarmerie N° 19-215803780378037Restriction de circulation et de stationnement, rue Arthur Lamendin – N°20-08

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Restriction de la circulation rue Victor Hugo – N°20-141

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Restriction de la circulation rue Emile Zola – N°20-140

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Restriction de circulation rue Victor-Hugo-RD188 – N°20-139

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Restriction de circulation 50, rue de Coupigny – N°20-136

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Restriction de circulation Rue Romain Rolland – N°20-135

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Restriction de circulation rue Victor Hugo (La Longue Pierre) – N°20-135

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Restriction de circulation 33, Place de la Liberté – N°20-133

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Restriction de circulation Place de la Liberté – N°20-138

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Arrêté portant à réouverture de la piscine communautaire – N°20-132

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Restriction de circulation rue Arthur Lamandin – N°20-131

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Restriction de circulation rue Romain Rolland – N°20-130

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Restriction de circulation, 3 rue parc des anglais – N°20-129

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Dépôt d’une benne, 3 rue E. Basly – N°20-127

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Arrêté portant à la réouverture des salles communales – N°20-122

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Restriction de circulation, rue Alexandre Dhesse – N°20-126

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Restriction de circulation rue Victor Hugo – N°20-124

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Restriction de circulation au croisement Rues E. Basly, V. Hugo et J. Jaurès – N°20-123

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Dépôt d’une benne rue Alexandre Dhesse – N°20-121

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Restriction de circulation rue du Champs d’Argent – N°20-120

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Circulation et stationnement rue voltaire – N°20-118

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Restriction de stationnement face au collège et Futura – N°20-117

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Arrêté portant au stationnement Place de la Gare, rue E. Tirtaine – N°20-103

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Dépôt de benne au 35 rue Victor Hugo et en partie sur le chemin rural N°9- N°20-101

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Restriction de circulation rue Victor Hugo – N°20-100

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Circulation rue du Viel Houdin – N°20-98

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Fermeture des écoles communales – N°20-95

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Circulation rues de Rome, Madrid, Pétrograd et Zola – N°20-97

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Circulation rue Jean Jaurès, A. Lamendin et A. Dhesse – N°20-92/20-93/20-94

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Pose d’un échafaudage rue Emile Combes – N°20-88

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Réglementation de la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique – N°20-58