12 décembre 2019

L’an deux mil dix-neuf le douze décembre les membres du Conseil Municipal de la ville d’HERSIN-COUPIGNY se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jean-Marie CARAMIAUX, Maire, suite à la convocation qui leur a été adressée le 5 décembre 2019 et affichée à la porte extérieure de la mairie.

 

Etaient présents : MM. CARAMIAUX – BEVE – SKRZYPCZAK – Mme SAUVAGE – M. DESCAMPS – Mmes DEMERVILLE – LECOMPTE – RUS – GERVAIS – M. CHARLET – Mmes IWINSKI – THOREL – MM. DUQUESNOY – FONTAINE – ANTONIEWICZ – Mmes CATHELAIN – CARPENTIER – M. DENEVE – Mmes MAKHLOUFI – DUPONT – POIRET

 

Excusé ayant délégué son mandat : M. BOUILLON à Mme LECOMPTE – M. DESPLANQUE à Mme MAKHLOUFI – M. STULMULLER à M. CARAMIAUX – M. SZAFFARCZYK à M. BEVE –M. COLOMBANI à Mme DUPONT

 

Absent excusé : M. CROMBEZ

 

Absent : Mme HERMANT

 

Secrétaire de séance : Mme Martine CARPENTIER

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2019

 

Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

 

  • DD N° 70/19 : Le 8 novembre 2019 : Contrat de cession de droit de représentation de spectacle avec la HEMPIRE SCENE LOGIC. La représentation aura lieu le 18 décembre 2019 pour un montant de 443,10 € TTC
  • DD N° 71/19 : Le 14 novembre 2019 : Contrat de cession de droit de représentation de spectacle avec l’Association L’CAMUCH. La représentation aura lieu le 18 janvier 2020 pour un montant de 500,00 € TTC
  • DD N° 72/19 : Le 19 novembre 2019 : Marché de livraison de repas en liaison froide par la Société API Restauration de Oignies jusqu’au 30 septembre 2021
  • DD N° 73/19 : Le 20 novembre 2019 : Marché pour l’organisation de classes découvertes en milieu montagnard dans le département des Alpes de Haute Provence pour la période du 28 mai 2020 au 6 juin 2020 avec la Société Mer et Montagne de Ronchin
  • DD N° 74/19 : Le 27 novembre 2019 : Marché assurances avec la Société SMACL en 2 lots lot 2 Dommage aux biens pour un montant de 12 092,86 € HT et lot 3 Flotte automobile et risques annexes pour un montant de 4 060,00 € HT annuel
  • DD N° 75/19 : Le 27 novembre 2019 : Préemption du bien cadastré sis rue Lamendin section AM N° 215 AM N° 423 ET AM N° 425 pour un montant de 150 000,00 €

 

  • VENTE D’UN TERRAIN LIEUDIT « LE CHEMIN DE BARLIN » CADASTRE AE N° 452

Vu l’estimation des domaines du 6 novembre 2019, fixant la valeur vénale de ce bien à 1 300,00 € HT,

 

Vu l’avis favorable de la Commission des Finances le 11 décembre 2019,

 

Considérant que ce terrain ne présente pas d’intérêt pour la Commune, qu’il est à l’abandon,

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été saisi par le groupe Pierreval 60, rue Clément ADER 59118 WAMBRECHIES, d’une demande d’acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée section AE N° 452, d’une superficie de 71 m², afin d’assurer la desserte du projet d’aménagement du site derrière la rue Victor Hugo.

 

Les services des domaines ont été consultés et ont estimé à 1 300,00 € HT ce bien.

 

Il est demandé au Conseil Municipal :

 

  • D’annuler la délibération DCM N° 6 du 21 juin 2012 qui prévoyait de vendre ce bien à la Société AKERYS qui n’a pas donné suite à son projet
  • D’autoriser Monsieur le Maire à vendre la parcelle section AE N° 452
  • De signer l’acte de vente ainsi que tous les documents s’y afférents.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, :

 

  • Annule la délibération DCM N° 6 du 21 juin 2012 qui prévoyait la vente de ce bien à la Société AKERYS
  • Autorise Monsieur le Maire à vendre la parcelle section AE N° 452
  • Et de signer l’acte de vente ainsi que tous les documents s’y afférents.

 

  • ADMISSION EN NON-VALEUR D’UN PRODUIT IRRECOUVRABLE

 

Vu le budget communal exercice 2019,

 

Vu le produit irrécouvrable signifié par la Direction Générale des Finances Publiques d’Arras qui demande son admission en non-valeur, s’agissant d’une Taxe Locale d’Equipement due par la SARL PARIS LILLE IMMO, pour un montant de 825,00 €,

 

Vu les pièces à l’appui,

 

Considérant que la créance n’est pas susceptible de recouvrement étant donné l’impossibilité de poursuivre le débiteur,

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vu l’avis favorable de la commission des finances réunie le 11 décembre 2019, décide d’admettre en non-valeur pour un montant de 825,00 €, la somme présentée par la Direction Générale des Finances Publiques d’Arras et correspondant à la créance relative à la Taxe Locale d’Equipement de l’année 2011.

 

  • VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BADMINTON CLUB HERSIN-COUPIGNY

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le club de Badminton d’Hersin-Coupigny sollicite une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais du tournoi « Les Gueules Noires » qui se déroulera les 1 et 2 février 2020.

Ce tournoi, véritable événement majeur sportif de la ville se déroule chaque année depuis 19 ans et est homologué « international ».

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vu l’avis favorable de la commission des finances réunie le 11 décembre 2019, décide d’accorder au club de badminton une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000,00 € afin de financer le tournoi « Les Gueules Noires ».

 

  • VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION D.U. SCHOOL

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’association D.U.SCHOOL souhaite faire participer 29 de ses  meilleurs danseurs au concours HHI (Hip Hop International). Il s’agit d’une compétition de très haut niveau réunissant les meilleurs danseurs de hip-hop de toute la France.

 

Le concours se déroulera à Orléans les 11 et 12 avril 2020. L’association D.U.SCHOOL sollicite une subvention exceptionnelle afin de mettre en place ce projet qu’il lui tient vraiment à cœur.

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vu l’avis favorable de la commission des finances réunie le 11 décembre 2019, décide d’accorder à l’association D.U. SCHOOL une subvention exceptionnelle d’un montant de 750,00 € afin de financer une partie de leur projet.

 

  • TARIF CLASSES DE DECOUVERTE 2020 – FIXATION DE LA PARTICIPATION DES FAMILLES

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un séjour d’études en classes de découverte sera organisé du 28 mai 2020 au 6 juin 2020 pour les enfants de CM1 de l’école Jeannette Prin et CM2 des écoles Jules Vallès et Paul Eluard. Il convient de fixer le montant de la participation familiale.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de maintenir à 150 € par enfant la participation financière des familles. Les parents ont la possibilité d’échelonner cette somme sur une période de 6 mois à raison de 25 € par mois.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vu l’avis favorable de la commission des finances réunie le 11 décembre 2019, décide de maintenir à 150,00 € par enfant la participation financière des familles pour les enfants participant au séjour d’études en classes découvertes 2020, et de la possibilité d’échelonner cette somme sur 6 mois à raison de 25,00 € par mois.

  • PROJET DE MODERNISATION ET DE DEVELOPPEMENT DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les effectifs des enfants accueillis à la crèche et au Pôle Enfance Jeunesse ne cessent de croître. Les infrastructures du Pôle Enfance Jeunesse et de la crèche « Les Marmots » nécessitent certaines extensions afin de pouvoir répondre à la demande des familles.

Une première estimation d’un programme de modernisation et de développement du Pôle Enfance Jeunesse porte le montant des travaux à 548 159,00 € HT (657 790,80 € TTC). La Commune peut solliciter des subventions et Fonds de Concours auprès de l’Etat, la Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane et la Caisse d’Allocations Familiales, chacun ayant défini ses critères de participation financière. Il est établi un plan de financement prévisionnel intégrant les potentielles aides que la Commune peut solliciter.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver le principe de ce projet et de l’autoriser à solliciter les subventions et fonds de concours au taux le plus attractif.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

  • D’approuver le principe de ce projet
  • Et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions et Fonds de Concours au taux le plus attractif.

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

Dépenses Montant HT Ressources Montant HT Taux
Acquisition immobilière/foncière   DETR 137 040 € 25%

TRAVAUX pour le Multi accueil

Rénovation lourde

 

118 104 €

49 280 €

DSIL    

Rénovation simple

 

Construction de la liaison fonctionnelle

327 275 €    
  FARDA    
     
FDE    
Sous total :  494 659 €    
Matériel (s)   CAF
   100 000 € 18,50 %
     
     
   

Autre (à détailler)

CABBALR (Fonds de concours)

 

 

 

70 000 €

12,50 %
         

Autres (honoraires)

Frais d’étude et de contrôle

Frais de Marché Public

   
 

 10 000 €

3 500 €

     

 Maîtrise d’Œuvre

 

 40 000 €      
 SOUS TOTAL  53 500 €      
Coût total de l’opération 548 159 € Sous-total 307 040 € 56,00%
    Fonds propres 241 119 € 44,00%
         
         
    Emprunts    
         
         
         
         
    Sous-total 241 119 € 44,00%
Total des dépenses 548 159 € Total des ressources 548 159 €
         
Echéancier de réalisation
Date prévisionnelle de début de travaux : AVRIL 2020 
Date prévisionnelle de fin de travaux : NOVEMBRE 2020 

 

  • ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES « SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L’AIR

 

Le décret n°2015-1000 du 17 août 2015 rend obligatoire la surveillance de la qualité de l’air pour les bâtiments recevant du public.

 

Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis envisage la création d’un groupement de commande relatif à la surveillance de la qualité de l’air.

 

Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis assume l’ensemble des charges liées à forme de la consultation et laisse aux communes adhérentes une totale autonomie dans les modalités d’exécution des prestations.

 

L’objet du groupement est de contractualiser une procédure de mise en concurrence, sous la forme d’une prestation de service qui se déclinera sous trois axes :

 

  • Evaluation des besoins d’aération ;
  • Mesure de la qualité de l’air ;
  • Production par bâtiment d’un rapport et de proposition d’amélioration des locaux ;

 

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

 

Vu le Code de la Commande Publique et plus particulièrement l’article L. 2113-6 stipulant les modalités d’organisation des groupements de commandes,

 

Considérant que la Code de la Commande Publique prévoit la signature d’une convention constitutive qui définit les modalités de fonctionnement du groupement et désigne un coordonnateur ayant la qualité du pouvoir adjudicateur parmi les membres du groupement,

Considérant la nécessité de délibérer,

 

Il est demandé au Conseil Municipal d’adhérer au groupement de commandes et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et le marché correspondant.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’adhérer au  groupement de commandes et autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et le marché correspondant avec le SIVOM de la Communauté du Bruaysis.

 

  • CABBALR – MODIFICATION DES STATUTS – COMPETENCE FACULTATIVE « CONTRAT LOCAL DE SANTE »

 

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que par arrêté du 15 novembre 2018, le Préfet a approuvé l’ensemble des compétences facultatives de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, dont notamment la compétence « Contrat local de santé : élaboration, signature et suivi du Contrat Local de Santé (ou tout type de contrat ou dispositif s’y substituant). »

 

Les travaux d’écriture du Contrat Local de Santé ont été engagés depuis début 2019 et trois groupes de travail se réunissent pour décliner un plan d’actions.

 

Le Contrat Local de Santé (CLS) est décliné en fiches-actions sur la durée du Projet Régional de Santé 2020-2023. Une structure porteuse (CPAM de l’Artois, Planning familial du Pas-de-Calais, Prévart …) est identifiée par fiche-action et doit en organiser la mise en œuvre.

 

L’adoption et la signature du CLS par la Communauté d’agglomération et l’Agence Régionale de Santé sont prévues pour début 2020.

 

La mise en œuvre de ces fiches-actions sera ensuite établie annuellement lors des comités techniques et stratégiques.

 

La formulation actuelle de la compétence ne permet pas à la Communauté d’Agglomération, à l’issue de la signature du CLS, d’assurer le portage d’actions.

 

Il convient donc de modifier l’intitulé de cette compétence.

 

Par délibération du 13 novembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération a donc engagé une modification de ses statuts en vue d’exercer la compétence facultative « Contrat local de santé : élaboration, signature, suivi et mise en œuvre d’actions du Contrat Local de Santé (ou tout type de contrat ou dispositif s’y substituant) » en lieu et place de la compétence « Contrat local de santé : élaboration, signature et suivi du Contrat Local de Santé (ou tout type de contrat ou dispositif s’y substituant) ».

 

Conformément à l’article L.5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur la modification statutaire des compétences de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane telle que reprise ci-dessus.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la modification statutaire des compétences de la Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane.

 

  • CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTIBUTION D’ELECTRICITE PAR LA SOCIETE FREE MOBILE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée la demande d’extension du réseau présentée par la Société FREE MOBILE pour l’alimentation de son antenne sise rue Victor Hugo.

Une demande d’autorisation de raccordement au Réseau Public de Distribution a été formulée suite à la délivrance de l’autorisation d’urbanisme auprès d’ENEDIS. Cette extension représente un coût pour la Commune de 12 393,36 € TTC que la Société FREE MOBILE s’engage à rembourser suivant les modalités décrites dans la « convention de prise en charge des frais d’extension du réseau public de distribution d’électricité ».

Il est demandé au Conseil Municipal :

  • D’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention et à engager l’exécution de ces travaux
  • D’inscrire les crédits au budget de la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,  :

  • Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et à engager l’exécution de ces travaux
  • Et à inscrire les crédits au budget de la Commune.

 

  • ANNULATION DE LA DELIBERATION DCM N° 3 DU 7 NOVEMBRE 2019 ET LANCEMENT D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE

 

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles L. 161 et suivants du Code Rural,

Vu les articles R. 141-4 à R. 141-10 du Code de la Voirie Routière,

Vu les délibérations DCM N° 20 du 26 septembre 2019 et DCM N° 3 du 7 novembre 2019,

Vu le courrier de Madame la Sous-Préfète de Béthune en date du 26 novembre 2019, relatif à la vente du chemin rural situé rue de la Gendarmerie

 

Lors de sa séance du 26 septembre 2019, le Conseil Municipal a décidé la désaffectation d’un chemin sis rue de la Gendarmerie de son domaine public communal en vue de son aliénation.

 

Le Conseil Municipal a ensuite donné un avis favorable pour la vente du chemin rural situé rue de la Gendarmerie section AR.

 

Toutefois, par correspondance du 26 novembre 2019 reçu le 7 décembre 2019, Madame la Sous-Préfète attire l’attention de Monsieur le Maire sur l’absence d’enquête publique, formalité obligatoire inscrite aux règles de procédures décrites par l’article L. 161-10 du Code Rural.

 

Cette absence d’enquête publique rend la délibération DCM N° 3 du 7 novembre 2019 irrégulière et demande à Monsieur le Maire de l’annuler.

 

Madame la Sous-Préfète propose à Monsieur le Maire de délibérer à nouveau en respectant la procédure réglementaire.

 

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal d’annuler la délibération DCM N° 3 du 7 novembre 2019 et de relancer la procédure.

 

Le Conseil Municipal ouï le rapport de Monsieur le Maire en son exposé, à l’unanimité, :

  • Annule la délibération DCM N° 3 du 7 novembre 2019 portant sur la vente du chemin rural situé rue de la Gendarmerie section AR
  • Constate la désaffectation du chemin rural sis rue de la Gendarmerie section AR,
  • Approuve le lancement de la procédure de cession de ce chemin rural prévue par l’article L. 161-10 du Code Rural,
  • Autorise Monsieur le Maire à organiser une enquête publique sur ce projet.

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 30.

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