Conseil Municipal (à Huis clos)

Quand :
Jeudi 16 décembre 2021 à 19h00
2021-12-16T19:00:00+01:00
2021-12-16T19:15:00+01:00
Où :
Salle des Fêtes
Pl. de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal (à Huis clos) @ Salle des Fêtes | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

III. COMMUNICATION

• Décision prise en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

IV. ADMINISTRATION GENERALE

1) Coût horaire moyen des travaux effectués en régie
2) Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
3) Protection sociale complémentaire / volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais
4) Modification des règles de maintien ou de suppression de l’IFSE dans le cadre du RIFSEEP
5) Modification de la convention pour l’accueil des enfants entre les Communes de Noeux-les-Mines et Hersin-Coupigny
6) Validation du projet et des modalités de financement DSIL 2022 – Salle Vivre
7) Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour les travaux à la structure Multi-Accueil « Les Marmots »

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