Conseil Municipal (à huis clos)

Quand :
Jeudi 9 décembre 2021 à 19h00
2021-12-09T19:00:00+01:00
2021-12-09T19:15:00+01:00
Où :
Retransmission sur la page facebook de la ville
Calendrier
Conseil Municipal (à huis clos) @ Retransmission sur la page facebook de la ville

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 Octobre 2021

III. COMMUNICATION

• Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

IV. FINANCES

1) Engagement et paiement des dépenses d’investissement
2) Décision Modificative Budgétaire N° 3
3) Subvention exceptionnelle à l’Association Anim’Hersin
4) Subvention exceptionnelle à l’Association Badminton Club
5) Fixation du tarif d’entrée de la pièce de théâtre « Mission du Chat Noir » du 06/02/2022
6) Vente d’un bien situé 24 et 26 rue Victor Hugo section AE N° 122
7) Vente d’un bien situé 64 Bis, rue Emile Zola section AR N° 45 – 46 et 331
8) Tarif classe de découverte 2022 – Fixation de la participation des familles
9) Participation des Communes de résidence d’enfants inscrits aux classes de découverte
10) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
11) Recensement de la population 2022 – Rémunération des agents recenseurs

V. ADMINISTRATION GENERALE

12) Avis du Conseil Municipal sur la Société SCORI SA relative aux émissions industrielles de son site sis le territoire de la Commune – Installations classées pour la protection de l’environnement
13) Protocole transactionnel entre la Commune d’Hersin-Coupigny et la Société E-Prod
14) Recensement de la population 2022 – Création d’emplois d’agents recenseurs
15) Modification des délégations à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

VI. ENFANCE JEUNESSE

16) Modification des tarifs au CAJ

VII. URBANISME

17) Principe de vente d’un terrain situé rue d’Iéna section AM N° 707pp

VIII. INTERCOMMUNALITE

18) CABBALR – Convention Territoriale Globale 2021-2025
19) SIVOM DU BETHUNOIS – Approbation de l’adhésion de la Commune de Servins
20) SIVOM DU BETHUNOIS – Adhésion à la compétence « colonies de vacances »
21) CABBALR – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics
22) CABBALR – Rapport des délégataires 2020

Réseaux sociaux :