Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 20 février 2020 à 19h00
2020-02-20T19:00:00+01:00
2020-02-20T19:15:00+01:00
Où :
Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. URBANISME

1) Désaffectation d’un chemin rural situé rue de la Gendarmerie section AR
2) Délibération de principe modification simplifiée du plan local d’urbanisme
3) Avis du Conseil Municipal à la vente des biens sis 1, rue Blériot, 12, rue Paulhan et 27 rue des Rossignols par la Société HLM Maisons et Cités

V. FINANCES

4) Engagement et paiement des dépenses d’investissement
5) Vente d’un chemin rural situé rue de la Gendarmerie section AR
6) Cession à l’euro symbolique de la parcelle AM 747
7) Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage Hersin-Coupigny/Zielonki
8) Fixation des tarifs pour le séjour municipal dans le cadre des accueils de loisirs de juillet 2020 à Grandcamp-Maisy
9) Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Communes Minières de France
10) Renouvellement de l’adhésion de la Commune à l’association La Vie Active
11) Participation des communes de résidence d’enfants inscrits aux classes de découverte

VI. ADMINISTRATION GENERALE

12) Convention avec l’Etat concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020
13) Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour la mise à disposition de ses agents du service de Santé et Sécurité au Travail
14) Implantation d’un distributeur automatique de billets avec la société Brink’s

VII. ENFANCE – JEUNESSE

15) Renouvellement des conventions de partenariat avec l’association « Gamins exceptionnels » pour l’accueil de loisirs sans hébergement et Les Marmots

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