Pl. de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
ORDRE DU JOUR
1) Désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal en vue de l’élection des sénateurs
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2023
III. COMMUNICATION
• Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
IV. FINANCES
2) Subventions 2023 aux associations
V. ADMINISTRATION GENERALE
3) Mise à jour du tableau des effectifs
4) Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
5) Renouvellement de la convention opérationnelle entre la Commune d’Hersin-Coupigny et l’Etablissement Public Foncier Hauts-de-France
6) Attribution du marché d’exploitation de chauffage
7) Protection fonctionnelle du Maire
8) Projet d’installation d’une ISDD – Recours à l’assistance d’un avocat
VI. INTERCOMMUNALITE
9) CABBALR – Modification statutaire – Compétence facultative « actions en faveur de l’aménagement et du développement culturel du territoire », ajout de l’item « favoriser la coopération et mettre en réseau les bibliothèques et médiathèque du territoire »
10) SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Modification statutaires des articles 3 et 6 et ajout d’un nouvel article
11) Convention de partenariat entre Noeux Environnement et la Commune d’Hersin-Coupigny
VII. ENFANCE – JEUNESSE
12) Maison du Département Solidarité de l’Artois – Convention d’occupation au profit du Département
• Questions diverses
