Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 12 décembre 2019 à 19h00
2019-12-12T19:00:00+01:00
2019-12-12T19:15:00+01:00
Où :
Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France
ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2019

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1) Vente d’un terrain lieudit « le chemin de Barlin » section AE N° 452 à la Société Pierreval
2) Admission en non-valeur pour le paiement d’une taxe locale d’équipement
3) Subvention exceptionnelle au Badminton Club Hersinois
4) Subvention exceptionnelle à l’Association DU SCHOOL
5) Tarif classe de découverte 2020 – Fixation de la participation de la famille

V. ENFANCE – JEUNESSE

6) Projet de modernisation et de développement du Pôle Enfance Jeunesse

VI. INTERCOMMUNALITÉ

7) SIVOM Communauté du Bruaysis – Adhésion au groupement de commandes « Surveillance de la qualité de l’air »
8) CABBALR – Modification des statuts – Compétence facultative « Contrat Local de Santé »

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