Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2019
III. COMMUNICATION
Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
IV. FINANCES
1) Vente d’un terrain lieudit « le chemin de Barlin » section AE N° 452 à la Société Pierreval
2) Admission en non-valeur pour le paiement d’une taxe locale d’équipement
3) Subvention exceptionnelle au Badminton Club Hersinois
4) Subvention exceptionnelle à l’Association DU SCHOOL
5) Tarif classe de découverte 2020 – Fixation de la participation de la famille
V. ENFANCE – JEUNESSE
6) Projet de modernisation et de développement du Pôle Enfance Jeunesse
VI. INTERCOMMUNALITÉ
7) SIVOM Communauté du Bruaysis – Adhésion au groupement de commandes « Surveillance de la qualité de l’air »
8) CABBALR – Modification des statuts – Compétence facultative « Contrat Local de Santé »
