Pl. de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Décembre 2022
III. COMMUNICATION
• Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
IV. FINANCES
1) Rapport d’Orientation Budgétaire
2) Règlement budgétaire et financier
3) Tableau des amortissements des immobilisations suite au passage anticipé à l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
4) Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Communes Minières de France
V. ADMINISTRATION GENERALE
5) Convention de mise à disposition gratuite de la Salle des Fêtes pour les « Restos du Cœur »
6) Reversement aux agents concernés des sommes perçues du Fonds pour l’Insertion des agents Porteurs de Handicap de la Fonction Publique (FIPHFP) par la collectivité en remboursement d’avances de frais
7) MNT – Avenant N° 3 au contrat de santé collective
8) Adhésion à la convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités et établissements non affiliés au CDG 59 – Conseil et assistance chômage
VI. INTERCOMMUNALITE
9) CABBALR – Rapports validés par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10) SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Retrait de la Commune de Bruay-la-Buissière
VII. AFFAIRES SCOLAIRES
11) Reconduction de l’Organisation du Temps Scolaire
• Questions diverses
