Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 7 novembre 2019 à 19h00
2019-11-07T19:00:00+01:00
2019-11-07T19:15:00+01:00
Où :
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle du Conseil Municipal en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France
Ordre du Jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2019

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1) Décision modificative budgétaire N° 3
2) Convention de participation financière de la CABBALR pour le rétablissement d’un accès indépendant aux équipements communaux limitrophes au centre aquatique
3) Vente d’un chemin rural situé rue de la Gendarmerie section AR
4) Convention d’adhésion au contrat groupe assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

V. ENFANCE – JEUNESSE

5) Avenant au règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil « Les Marmots »

VI. URBANISME

6) Avis du Conseil Municipal sur la vente des biens sis 52, rue Mangin et 54 rue Galliéni par la Société HLM Maisons et Cités

VII. INTERCOMMUNALITE

7) CABBALR – Rapport d’activité 2018
8) Convention d’adhésion au service mutualisé d’instruction du droit des sols auprès de la CABBALR du 01/01/2020 au 31/12/2024
9) Candidature de la Commune pour l’application du « permis de louer » auprès de la Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

VIII. ADMINISTRATION GENERALE

10) Délibération de principe pour la création d’un « point cash »

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