Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 29 septembre 2022 à 19h00
2022-09-29T19:00:00+02:00
2022-09-29T19:15:00+02:00
Où :
Salle du Conseil en Mairie
Pl. de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle du Conseil en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

Ordre du Jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Juin 2022

III. COMMUNICATION

• Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

IV. FINANCES

1) Versement d’une subvention exceptionnelle au Comité de jumelage Hersin-Coupigny/Zielonki
2) Versement d’une subvention exceptionnelle au SDIS de Noeux-les-Mines
3) Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Full Contact Hersinois
4) Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Football Club Hersin
5) Modification des droits d’inscription à l’école de musique
6) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
7) Décision Modificative Budgétaire N° 1

V. ADMINISTRATION GENERALE

8) Motion de soutien aux communes minières suite aux ordonnances gouvernementales
9) Convention d’une mise à disposition de la Salle Kempa au profit de l’ESAT de la Gohelle
10) Recrutement des agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à des besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité

VI. INTERCOMMUNALITE

11) SIVOM du Bruaysis – Rapport d’activité 2021

VII. ENFANCE JEUNESSE

12) Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » pour l’année scolaire 2022/2023
13) Convention avec l’Association Départementale Enjeu-Les Pionniers de France pour le Village Itinérant des Droits de l’Enfant le mardi 22/11/2022

• Questions diverses

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