Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 30 juin 2022 à 19h00
2022-06-30T19:00:00+02:00
2022-06-30T19:15:00+02:00
Où :
Salle des Mariage en Mairie
Pl. de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle des Mariage en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Décès d’un Conseiller Municipal – Installation d’une nouvelle élue

II. Désignation du secrétaire de séance

III. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Avril 2022

IV. COMMUNICATION

• Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

V. FINANCES

1) CABBALR – Convention pour la participation des enfants au séjour scientifique et de pleine nature 2022 à Bajus
2) Subventions 2022 aux associations
3) Règlement des droits de voirie et redevances pour occupations du domaine public
4) Fixation des tarifs d’enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages
5) Adhésion de la Commune à l’Association « Culture Commune »
6) Voyage municipal à TALMONT en Vendée du 23/04/2023 au 29/04/2023
7) Participation financière compensation classe de découverte Noeux-les-Mines

VI. ADMINISTRATION GENERALE

8) Reconduction du contrat d’apprentissage
9) Mise à jour du tableau des effectifs
10) Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
11) Information relative à la mise à disposition d’un agent titulaire (service communication) au SIVOM du Bruaysis
12) Demande d’électrification d’un terrain agricole – Conformité d’aménagement au PLU
13) Maisons et Cités – Démolition de 72 logements rue Emile Basly
14) Vente d’un bien situé 24 et 26 rue Victor Hugo section AE N° 122
15) Projet intercommunal d’aire d’accueil
16) Conseil Départemental – Convention d’utilisation des équipements sportifs
17) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57au 01/01/2023

VII. INTERCOMMUNALITE

18) Communauté d’Agglomération Lens Liévin – Convention relative au balisage des parcours de trail
19) SIVOM du Béthunois – Convention de mise à disposition de véhicules

VIII. ENFANCE JEUNESSE

20) Convention avec la CAF pour le projet « Evolution de l’offre d’accueil et d’accompagnement auprès des jeunes »
21) Convention avec la CAF pour les « Travaux Pôle Enfance Jeunesse »
22) Convention avec la CAF dans le cadre du dispositif « Promeneur du Net »
23) Convention avec la CAF maintien de l’accueil durant les travaux d’agrandissement de la structure Multi-Accueil « Les Marmots »

• Questions diverses

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