Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 13 décembre 2018 à 19h00
2018-12-13T19:00:00+01:00
2018-12-13T19:15:00+01:00
Où :
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Conseil Municipal @ Salle du Conseil Municipal en Mairie

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2018

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1. Constitution d’une provision pour risques et charges courantes
2. Décision modificative budgétaire N° 3
3. Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
4. Versement d’une subvention exceptionnelle au Football Club Hersinois
5. Versement d’une subvention exceptionnelle aux Randonneurs Hersinois
6. Versement d’une subvention exceptionnelle au Full Contact Hersin
7. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Cheval en Balade »
8. Versement d’une subvention exceptionnelle au Badminton Club Hersinois
9. Versement d’une subvention exceptionnelle à la société de pêche « La Fraternelle »
10. Versement d’une subvention exceptionnelle aux sinistrés de l’Aude
11. Vente d’un bien situé rue Henri Michel cadastré AK 68 et 69
12. Taxe sur le foncier bâti – Abattement de 1 à 15 % en faveur des commerces dits de « centre ville »
13. Tarif classe de découverte 2019 – Fixation de la participation des familles
14. Convention pour l’accueil des enfants entre les Communes de Noeux-les-Mines et Hersin-Coupigny

V. ADMINISTRATION GENERALE

15. Accord préalable à la vente d’un bien sis 64, rue Curé section AK 99 pour la Société HLM Maisons et Cités
16. Autorisation de recours au Service Civique

VI. INTERCOMMUNALITE

17. SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Convention de mise à disposition des services de la compétence éclairage public pour la pose et la dépose des illuminations 2018/2019
18. Transfert de la parcelle AE N° 707 à la Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
19. Modification statutaire – Compétence facultative « Gestion des eaux pluviales urbaines au sens de l’article L.2226-1du Code Général des Collectivités Territoriales
20. Retrait de la Commune à la compétence optionnelle « Balayage Mécanisé » auprès de la « Communauté du Bruaysis »

VII. ENVIRONNEMENT

21. Convention biodiversité entre la Commune et l’Association Noeux Environnement

VIII. URBANISME – CIMETIÈRE

22. Délibération approuvant le règlement du cimetière

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