Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 17 décembre 2020 à 19h00
2020-12-17T19:00:00+01:00
2020-12-17T19:15:00+01:00
Où :
Salle des Fêtes
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle des Fêtes | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France
ORDRE DU JOUR

 

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Septembre 2020

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1) Versement d’une subvention exceptionnelle aux sinistrés des Alpes Maritimes
2) Versement d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
3) Versement d’une subvention exceptionnelle au Restos du Cœur
4) Versement d’une subvention exceptionnelle à la Mission Bassin Minier
5) Acquisition d’un terrain rue Emile Basly section AM N° 221
6) Vente d’un bien à M. et Mme FROIDEVAL sis rue du Moulin section AM N° 749
7) Amortissement et tenue de l’inventaire communal
8) Engagement et paiement des dépenses d’investissement
9) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
10) Révision du montant des chèques CADHOC pour les nouveau-nés

V. ADMINISTRATION GENERALE

11) Motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie d’Hersin-Coupigny et aux personnels de la Trésorerie
12) Aide aux commerçants locaux suite à la crise sanitaire
13) Mise à jour du tableau des effectifs
14) Mise à jour des astreintes pour le personnel communal

VI. URBANISME

15) Convention R.T.E. pour la ligne aérienne à 90 kV Barlin – Beuvry
16) Acquisition de plein droit d’un bien vacant sans maître sis 17, rue Edouard Vaillant section AC N° 505
17) Avis du Conseil Municipal à la vente des biens sis 97-99-101-103-105 et 107 rue de la Loisne par la Société HLM SIA Habitat

VII. ENFANCE JEUNESSE

18) Renouvellement de la convention de restauration de l’accueil des élèves des écoles Anne Frank et Paul Eluard à la demi-pension du collège Romain Rolland d’Hersin-Coupigny

VIII. INTERCOMMUNALITE

19) CABBALR – Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville consultation des communes et des Conseils Citoyens
20) CABBALR – Compétence eau potable – Rapports annuels 2019
21) CABBALR – Nouveau protocole relatif à la lutte contre l’habitat indigne et la précarité énergétique dans le parc privé pour une durée de 6 ans
22) SIVOM du Béthunois – Adhésion au Syndicat Intercommunal à vocation multiple
23) Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité Syndical du SIVOM du Béthunois

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