Conseil Municipal

Quand :
Lundi 28 septembre 2020 à 19h00
2020-09-28T19:00:00+02:00
2020-09-28T19:15:00+02:00
Où :
Salle des fêtes
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle des fêtes | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

(suite aux conditions sanitaire liées à la Covid-19, le public est autorisée mais le nombre sera limité).

Ordre du jour

 

I.            Désignation du secrétaire de séance

II.            Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Juillet 2020

III.            COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

 

IV.            FINANCES

1)      Décision modificative budgétaire N° 1

2)      Décision de reprise sur l’année 2020 des travaux en régies supplémentaires de 2019

3)      Subvention exceptionnelle à l’Association Football Club Hersin

4)      Subvention exceptionnelle à l’Association Volley Club Hersinois

5)      Subvention exceptionnelle à l’Association Les Rats’Singers

6)      Voyage Municipal à Ker-Beuz dans le Finistère du 01/05/2021 au 07/05/2021

7)      Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

8)      Taxe d’aménagement

9)      Vente d’un bien situé 28, rue Jean Jaurès section AB N° 307

10)  Vente d’un bien situé 2, rues Emile Combes section AB N° 236 p et N° 237

11)  Vente d’un bien situé sis rue Daquin section AB N° 567

 

V.            ADMINISTRATION GENERALE

12)  Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

13)  Formation des élus

14)  Recensement de la population 2021 – Désignation d’un coordonnateur d’enquête communal

15)  Création du RIFSEEP (ingénieurs, techniciens, puéricultrices)

16)  Constitution de la Commission Locale des Impôts Directs – Proposition des membres aux services fiscaux

 

  VI.            URBANISME

17)  Avis du Conseil Municipal à la vente des biens sis 54, rue de Coupigny, 1 rue Blériot, 12 rue Paulhan, 15 rue Bréguet et 27 rue des Rossignols par la Société HLM Maisons et Cités

18)  Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec le Département relatif à la réalisation de différents aménagements aux abords du Collège Romain Rolland

19)  Adoption de la 12ème tranche du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

20)  Reprise des concessions funéraires en état d’abandon

 

VII.            ENFANCE JEUNESSE

21)  Renouvellement du règlement intérieur pour l’année scolaire 2020/2021 pour les accueils périscolaires, les accueils de loisirs du mercredi, les vacances scolaires et la restauration scolaire

22)  Modification des délibérations DCM N° 19 du 21/12/2017, DCM N° 18 du 20/09/2018 et DCM N° 5 du 12/12/2019 : ajustement des conditions de remboursements en raison de la crise sanitaire liée au COVID-19 et autres crises

 

VIII.            INTERCOMMUNALITE

23)  SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Rapport d’activité – Exercice 2019

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