Conseil Municipal

Quand :
Jeudi 18 mars 2021 à 19h00 :
2021-03-18T19:00:00+01:00
2021-03-18T19:15:00+01:00
Où :
Salle des Fêtes
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle des Fêtes | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

I.            Désignation du secrétaire de séance

II.            Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Décembre 2020

 

  III.            COMMUNICATION

  • Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
  • Listes des arrêtés de subventions des aides aux commerçants

 

  IV.            FINANCES

1)      Rapport d’Orientation Budgétaire

2)      Demande de garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au bénéfice de la Société CLESENCE pour la réalisation de 53 logements rue Victor Hugo

3)      Besoin occasionnel d’une ingénierie pour le service de la comptabilité par un vacataire

 

 V.            ADMINISTRATION GENERALE

4)      Mise à jour du tableau des effectifs

5)      Renouvellement de la convention de prestations dans le cadre de l’aménagement écologique du territoire avec l’Association Noeux Environnement

6)      Mise à disposition d’un local dans le cadre de l’article l.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales

7)      Motion contre l’exploitation d’une usine d’enrobés à chaud sur le territoire de la Commune de Sains-en-Gohelle

8)      Protection fonctionnelle du Maire

 

  VI.            URBANISME

9)      Application d’une redevance pour le dépôt illégal de déchets

10)  Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale portant sur les demandes de permis de construire et d’autoriser un entrepôt logistique présenté par la société SNC LINKCITY NORDEST sur les Communes de Labourse et Noeux-les-Mines

 

VII.            ENFANCE JEUNESSE

11)  Renouvellement des conventions de partenariat avec l’Association « Gamins Exceptionnels » pour l’accueil de loisirs sans hébergement et la structure Multi-Accueil « Les Marmots »

12)  Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement « Prestation Service Unique » à un Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant – Structure Multi-Accueil « Les Marmots »

13)  Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service ALSH 2021 – Extrascolaire – Périscolaire – Accueil Ados »

14)  Renouvellement d’emplois d’engagement éducatif

15)  Convention de mise en œuvre du dispositif « petit déjeuner »

16)  Renouvellement de la convention dans le cadre d’animations pédagogiques avec l’Association Noeux Environnement

17)  Renouvellement de la convention dans le cadre de l’écocitoyenneté avec l’Association Noeux Environnement

 

Réseaux sociaux :