mairie

Conseil Municipal

Quand :
15 février 2018 @ 18 h 00 min
2018-02-15T18:00:00+00:00
2018-02-15T18:30:00+00:00
Où :
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Salle du Conseil Municipal en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

 

Ordre du jour

 

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1. Vente définitive d’une parcelle de terrain rue Lamendin à Hersin-Coupigny
2. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des Gardes d’Honneurs Notre Dame de Lorette
3. Demande de garantie d’emprunt de Maisons et Cités pour la réalisation de 19 logements à la Cité de Coupigny
4. Versement d’une subvention 2018 au CCAS
5. Demande d’une subvention à la CAF

V. ADMINISTRATION GENERALE

6. Avis sur la cession du logement sis 17 rue Jean Jaurès par l’OPH Pas-de-Calais Habitat
7. Accord de principe sur la rétrocession des VRD et espaces verts du lotissement « La Hallebarde » parcelles AP n° 260-268-272 pour 4132 m²
8. Convention opérationnelle Politique de la Ville
9. Signature d’un bail commercial « Les Étangs des Claires Fontaines