Mairie Oct2018

Conseil Municipal

Quand :
11 avril 2019 @ 19 h 00 min
2019-04-11T19:00:00+02:00
2019-04-11T19:15:00+02:00
Où :
Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Mars 2019

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1. Compte de gestion2018
2. Compte Administratif 2018
3. Affectation du résultat2018
4. Fixation des taux d’imposition 2019 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières
5. Budget primitif 2019
6. Versement d’une subvention 2019 au CCAS
7. Participation des communes de résidence d’enfants inscrits aux classes de découvertes
8. Indemnité forfaitaire aux enseignants encadrant le séjour en classe de découverte 2019
9. Mandat spécial pour 4 élus en déplacement à Revel Méolans
10. Fixation des tarifs pour le séjour municipal dans le cadre des accueils de loisirs juillet 2019 à Bernières sur Mer
11. Modification des tarifs pour les actions d’autofinancement pour les ALSH
12. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
13. Adhésion de la Commune à l’Association «La Vie Active »
14. CABBALR : Demande de subvention pour le renouvellement de fonds documentaire de la bibliothèque
15. Cession d’un copieur à l’Association ESAT de la Gohelle d’Hersin-Coupigny
16. Cession d’une tondeuse à l’Association ESAT de la Gohelle d’Hersin-Coupigny
17. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale pour un projet « Sport en Famille »

V. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018
19. Rapport sur les actions de Développement de Solidarité Urbaine réalisées en 2018
20. Tableau récapitulatif des actions de formation des élus financées par la Commune au cours de l’exercice 2018
21. Désignation d’un Conseiller Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
22. Création d’emplois d’engagement éducatif

VI. INTERCOMMUNALITÉ
23. Véloroute dite « Eurovélo n°5 », section de Angres à Olhain