mairie

Conseil Municipal

Quand :
12 mars 2019 @ 19 h 00 min
2019-03-12T19:00:00+01:00
2019-03-12T19:15:00+01:00
Où :
Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal @ Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Remplacement d’un élu démissionnaire – Installation d’une conseillère municipale

II. Désignation du secrétaire de séance

III. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2018

IV. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

V. FINANCES

1. Rapport d’orientation budgétaire
2. Instauration des chèques CADHOC pour les nouveau-nés de la Commune
3. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Harmonie du Commerce
4. Modification de la délibération du 15 avril 2014 concernant les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués
5. Admission en Non-Valeur de produits irrécouvrables
6. Remise gracieuse du loyer des étangs

VI. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

7. Besoin occasionnel d’une ingénierie pour le service comptabilité par un vacataire

VII. INTERCOMMUNALITÉ

8. Avis d’enquête publique sur l’extension d’une exploitation porcine de l’EARL du GAL
9. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane compétence facultative « construction et exploitation d’un réseau de chaleur »
10. SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Modification statutaire – Nouveau calcul de la participation des communes et nouvelles dénominations des compétences
11. Avis concernant le Programme Local de l’Habitat couvrant la période de 2019 – 2025
12. Avis sur le nouveau projet du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage (SAHGDV)
13. CABBALR : Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT)
14. CABBALR : Approbation de l’attribution de compensation définitive 2018
15. Rapport annuel sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine – Exercice 2018

VIII. ENFANCE JEUNESSE

16. Renouvellement de la convention pour l’accueil des élèves des écoles Anne Frank et Paul Eluard et des enfants du Centre de Loisirs du mercredi à la demi-pension du collège Romain Rolland