Agenda

décembre 2017 – février 2018

déc
16
sam
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie
déc 16 à 19 h 00 min
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

I. Remplacement d’un conseiller municipal décédé – Installation du nouvel élu

II. Désignation du secrétaire de séance

III. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2017

IV. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

V. FINANCES

1. Budget communal – Décision modificative n°2 (voir Annexe 1)
2. Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
3. Principe de vente de parcelles de terrain rue Lamendin
4. Prise en charge de frais relatifs aux séjours en classes de découvertes pour 6 élèves hersinois scolarisés à Noeux-les-Mines
5. Subvention exceptionnelle au badminton club hersinois
6. Subvention exceptionnelle au judo club hersinois
7. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Hersin-Zielonki
8. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Comités des Fêtes
9. Demande d’avis sur le transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de la SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa
10. Demande de garantie d’emprunt de Pas de Calais Habitat pour la réhabilitation de 34 logements rues du 19 Mars et Robespierre
11. Droit de voirie – Révision de la redevance annuelle pour l’installation d’une friterie sur le domaine public communal, Place de la Liberté
12. Droit de voirie – Révision de la redevance annuelle pour l’installation d’une friterie sur le domaine public communal, rue Basly
13. Révision du tarif des droits de place pour les commerces ambulants occasionnels
14. Révision des tarifs de location de salles communales et instauration de tarifs pour la location des salles Futura et Vivre
15. Révision des tarifs des concessions au cimetière
16. Révision des tarifs de la bibliothèque municipale
17. Révision des tarifs des photocopies
18. Révision des tarifs pour les actions d’autofinancement du Centre d’Animation Jeunesse
19. Révision des tarifs de cantine scolaire pour les extérieurs, des tarifs d’accueil de loisirs du mercredi pour les extérieurs, des tarifs d’accueil de loisirs des petites vacances pour les extérieurs
20. Instaurations de tarifs pour la location de tables et chaises aux particuliers et d’une caution

VI. ADMINISTRATION GENERALE

21. Fixation du nombre d’emplois budgétaires pour la commune d’Hersin-Coupigny par catégories, grades et filières
22. Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour la mise à disposition de ses agents du service de Santé et Sécurité au Travail
23. Actualisation de la longueur de la voirie communale
24. Modification de nombre des adjoints au maire et mise à jour du tableau des adjoints
25. Remplacement de Monsieur Amédée LECLERCQ pour siéger au SIVOM de la Communauté du Bruaysis
26. Remplacement de Monsieur Amédée LECLERCQ à la commission des travaux, sécurité et circulation

VII. INTERCOMMUNALITE

27. Groupement de commande avec le SIVOM de la Communauté du Bruaysis pour la téléphonie mobile
28. SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Convention de mise à disposition des services de la compétence éclairage public pour la pose et la dépose des illuminations 2017/2018
29. Artois Comm. : demande subvention pour le renouvellement du fonds documentaire de la bibliothèque
30. Artois Comm. : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées hors eaux pluviales

Descente du Père Noël à Place de la Liberté
déc 16 à 19 h 30 min

Avec des animations à partir de 16 heures.
Affiche descente du Pere noel 2017-01 (Copier)

déc
21
jeu
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie
déc 21 à 19 h 00 min
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

I. Remplacement d’un conseiller municipal décédé – Installation du nouvel élu

II. Désignation du secrétaire de séance

III. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2017

IV. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

V. FINANCES

1. Budget communal – Décision modificative n°2 (voir Annexe 1)
2. Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
3. Principe de vente de parcelles de terrain rue Lamendin
4. Prise en charge de frais relatifs aux séjours en classes de découvertes pour 6 élèves hersinois scolarisés à Noeux-les-Mines
5. Subvention exceptionnelle au badminton club hersinois
6. Subvention exceptionnelle au judo club hersinois
7. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Hersin-Zielonki
8. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Comités des Fêtes
9. Demande d’avis sur le transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de la SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa
10. Demande de garantie d’emprunt de Pas de Calais Habitat pour la réhabilitation de 34 logements rues du 19 Mars et Robespierre
11. Droit de voirie – Révision de la redevance annuelle pour l’installation d’une friterie sur le domaine public communal, Place de la Liberté
12. Droit de voirie – Révision de la redevance annuelle pour l’installation d’une friterie sur le domaine public communal, rue Basly
13. Révision du tarif des droits de place pour les commerces ambulants occasionnels
14. Révision des tarifs de location de salles communales et instauration de tarifs pour la location des salles Futura et Vivre
15. Révision des tarifs des concessions au cimetière
16. Révision des tarifs de la bibliothèque municipale
17. Révision des tarifs des photocopies
18. Révision des tarifs pour les actions d’autofinancement du Centre d’Animation Jeunesse
19. Révision des tarifs de cantine scolaire pour les extérieurs, des tarifs d’accueil de loisirs du mercredi pour les extérieurs, des tarifs d’accueil de loisirs des petites vacances pour les extérieurs
20. Instaurations de tarifs pour la location de tables et chaises aux particuliers et d’une caution

VI. ADMINISTRATION GENERALE

21. Fixation du nombre d’emplois budgétaires pour la commune d’Hersin-Coupigny par catégories, grades et filières
22. Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour la mise à disposition de ses agents du service de Santé et Sécurité au Travail
23. Actualisation de la longueur de la voirie communale
24. Modification de nombre des adjoints au maire et mise à jour du tableau des adjoints
25. Remplacement de Monsieur Amédée LECLERCQ pour siéger au SIVOM de la Communauté du Bruaysis
26. Remplacement de Monsieur Amédée LECLERCQ à la commission des travaux, sécurité et circulation

VII. INTERCOMMUNALITE

27. Groupement de commande avec le SIVOM de la Communauté du Bruaysis pour la téléphonie mobile
28. SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Convention de mise à disposition des services de la compétence éclairage public pour la pose et la dépose des illuminations 2017/2018
29. Artois Comm. : demande subvention pour le renouvellement du fonds documentaire de la bibliothèque
30. Artois Comm. : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées hors eaux pluviales

jan
6
sam
Loto à la Salle des fêtes
jan 6 à 17 h 00 min

Organisé par l’association de Danse Hip-hop
Ouverture des portes à 15 H 00.

jan
7
dim
Championnat départemental de Cyclo-Cross et VTT à Étangs de la Claire Fontaine
jan 7 à 12 h 15 min
jan
12
ven
Cérémonie des Vœux du Maire à la Salle des fêtes
jan 12 à 18 h 30 min
jan
20
sam
Nuit de la Lecture à la Bibliothèque municipale
jan 20 à 18 h 30 min
fév
15
jeu
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie
fév 15 à 19 h 00 min
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

 

Ordre du jour

 

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

IV. FINANCES

1. Vente définitive d’une parcelle de terrain rue Lamendin à Hersin-Coupigny
2. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des Gardes d’Honneurs Notre Dame de Lorette
3. Demande de garantie d’emprunt de Maisons et Cités pour la réalisation de 19 logements à la Cité de Coupigny
4. Versement d’une subvention 2018 au CCAS
5. Demande d’une subvention à la CAF

V. ADMINISTRATION GENERALE

6. Avis sur la cession du logement sis 17 rue Jean Jaurès par l’OPH Pas-de-Calais Habitat
7. Accord de principe sur la rétrocession des VRD et espaces verts du lotissement « La Hallebarde » parcelles AP n° 260-268-272 pour 4132 m²
8. Convention opérationnelle Politique de la Ville
9. Signature d’un bail commercial « Les Étangs des Claires Fontaines

fév
17
sam
Vide Grenier à Salle des fêtes
fév 17 à 8 h 00 min – 17 h 00 min

Organisé par le Secours Populaire Français local.

fév
19
lun
Réunion : Déploiement de la fibre. à Salle des fêtes
fév 19 à 18 h 30 min

Réunion publique en présence de Monsieur TUTTOLOMONDO, Directeur des relations régionales Hauts de France SFR et Monsieur MEURICE, responsable du déploiement de la fibre.
Fibre