mairie

Conseil Municipal

Quand :
29 septembre 2017 à 19 h 00 min
Où :
Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal à Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2017

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

Déclarations d’Intention d’Aliéner 2017

IV. FINANCES

1. Budget communal – Décision modificative n°1
2. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 1 logement pour un montant de 15 521,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
3. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 1 logement pour un montant de 133 052,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
4. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 13 logements pour un montant de 140 070,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
5. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 13 logements pour un montant de 1 198 226,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
6. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 13 logements pour un montant de 56 064,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
7. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 13 logements pour un montant de 449 601,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
8. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 22 logements pour un montant de 296 537,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
9. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 22 logements pour un montant de 2 541 245,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
10. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 22 logements pour un montant de 26 169,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
11. Maintien de la garantie de prêts dans le cadre de la construction de 22 logements pour un montant de 224 126,00 € de la cité de la Longue Pierre suite au transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de Maisons et Cités
12. Instauration de la taxe sur les déchets réceptionnés
13. Subvention exceptionnelle à l’association « Les Randonneurs Hersinois »
14. Subvention exceptionnelle à l’association « Chant Hersin »
15. Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français en faveur des habitants de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin.
16. Délibération prenant acte de la subvention du Conseil Départemental pour la construction d’un espace multiludique et sportif intergénérationnel
17. Vente d’un bien situé rue Henri Michel cadastré sous les n° AK 118, 788, 789 et 790
18. Voyage municipal

V. ADMINISTRATION GENERALE

19. Renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement
20. Délibération autorisant la création de contrats à durée déterminée
21. RIFSEEP : adjoints techniques et agents de maîtrise

VI. INTERCOMMUNALITE

22. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
23. Communauté d’Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane – Avis sur l’ouverture dominicale des commerces
24. Communauté d’Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics – Exercice 2016
25. SIVOM de la Communauté du Bruaysis – Rapport d’activité – Exercice 2016