mairie

Conseil Municipal

Quand :
13 avril 2017 à 19 h 00 min
Où :
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France
Conseil Municipal à Salle du Conseil Municipal en Mairie | Hersin-Coupigny | Hauts-de-France | France
ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 2017

III – COMMUNICATION
Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

IV – FINANCES

1) Compte de gestion 2016.
2) Compte administratif 2016.
3) Affectation du résultat.
4) Fixation des taux d’imposition 2017 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières.
5) Budget primitif 2017.
6) Subventions aux sociétés locales et œuvres d’utilité publique.

V – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

7) Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2016.
8) Rapport sur les actions de Développement de Solidarité Urbaine réalisées en 2016.
9) Tableau récapitulatif des actions de formation des élus financées par la commune au cours de l’exercice 2016.

VI – INTERCOMMUNALITÉ
10) Convention SIVOM groupement de commandes pour les travaux d’impression sur papier.

VII – ENFANCE JEUNESSE
11) Convention tripartite avec le Département, le Collège Romain Rolland et la Commune pour l’utilisation des locaux du collège dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement pendant la période estivale.

VIII – DIVERS
12) Motion contre la fermeture du centre de la CARMI à DIVION.