Conseil Municipal

Quand :
12 avril 2018 à 19 h 00 min
Où :
Salle du Conseil Municipal en Mairie
Place de la Mairie
62530 Hersin-Coupigny
France

Ordre du Jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Mars 2018

III. COMMUNICATION

Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

Information DIA

IV. FINANCES

1. Compte de gestion 2017
2. Compte Administratif 2017
3. Affectation du résultat 2017
4. Fixation des taux d’imposition 2018 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières
5. Budget primitif 2018
6. Subventions aux sociétés locales et œuvres d’utilité publique
7. Participation des communes de résidence d’enfants inscrits aux classes de découvertes
8. Indemnité forfaitaire aux enseignants encadrant le séjour en classe de découverte 2018

V. ADMINISTRATION GENERALE

9. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2017
10. Rapport sur les actions de Développement de Solidarité Urbaine réalisées en 2017
11. Tableau récapitulatif des actions de formation des élus financées par la Commune au cours de l’exercice 2017.
12. Avis du Conseil Municipal sur la démolition de 4 logements sis 13-15-17-19 Boulevard de la Fosse 10
13. Modification du tableau des effectifs
14. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

VI. INTERCOMMUNALITE

15. Adhésion au groupement de commandes avec le SIVOM du Bruaysis pour l’achat de papier et enveloppes vierges
16. Renouvellement convention Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2020